Conditions générales de vente

entre Nous (Quandalle Paris) et le client (Vous). 

MODIFICATION :
Nous pouvons modifier les présentes conditions de vente à tout moment. En cas de modification, les nouvelles conditions générales de vente seront applicables aux seules ventes qui seront conclues postérieurement à la modification.

APPLICATION :
Les présentes conditions de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits ou de services Quandalle Paris que vous pouvez commander sur le site internet Quandalle Paris et via tous les canaux de vente de Quandalle Paris comme les ventes en boutiques.  

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :
Seules les personnes physiques qui ont atteint l'âge de la majorité légale requis pour conclure des contrats ont la capacité légale d’en conclure avec Quandalle Paris.
Seules les personnes physiques qui utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons peuvent commander des produits chez Quandalle Paris.
Les commandes, quel que soit où elles sont effectuées, sont strictement réservées aux particuliers.
En passant commande chez Quandalle Paris, vous déclarez être un client effectuant un achat pour son propre usage ou l’usage personnel d’un tiers. En effet, vous ne pouvez pas acheter nos produits ou nos services à des fins commerciales.

DISPONIBILITÉ ET QUANTITÉ DES PRODUITS : 
Quandalle Paris n’a pas de stock de bijoux. Chaque commande nécessitera un temps de fabrication qui pourra aller jusqu'à 6 semaines (hors bijoux sur mesure).
Nous nous réservons également le droit de refuser les commandes si nous n’avons pas la matière première pour les créer. Nous nous réservons le droit de retirer les produits à la vente à tout moment.
Concernant les commandes sur mesure, les délais de fabrication sont différents selon chaque commande. Les délais de fabrication sont précisés dans les devis. 

ENREGISTREMENT DE COMPTE ET VALIDATION DES ACHATS VISITEUR :
Pour passer une commande sur notre site internet, vous devez vous créer un compte. 

SERVICES PERSONNALISÉS :
Les services de personnalisation (par exemple de gravure) peuvent être proposés sur une sélection de produits. Nous nous réservons le droit de refuser toute demande de personnalisation que nous jugeons inacceptable ou illégale.
Les commandes de produits personnalisés ou sur mesure ne sont pas annulables et ne peuvent être ni échangées ni remboursées.

PROCESSUS DE COMMANDE :
Vous devez utiliser un navigateur recommandé acceptant les cookies.
Pour commander nos produits en ligne, vous devez :

1. Parcourir le catalogue en ligne

2. Ajouter au panier : Pour choisir un produit à commander, vous devez l’ajouter à votre panier. Vous pouvez alors décider de poursuivre vos achats ou de passer à la validation du panier.
Lorsque vous mettez un article dans votre panier, sa disponibilité n’est pas garantie.
Celle-ci vous sera confirmée qu’une fois que vous aurez reçu une confirmation à l’écrit de commande et d’expédition.Vous pouvez accéder aux produits de votre panier à tout moment avant la confirmation de la commande, pour procéder à toute modification de votre choix.

3. Valider votre commande :  en acceptant les conditions générales de vente

4. Vous connectez à votre compte : Vous devez vous connecter à votre compte ou en créer un depuis le panier grâce à l’onglet d’identification. Si vous avez déjà utilisé les services du site Quandalle Paris en ligne, vous devez renseigner l’adresse électronique avec laquelle vous vous êtes inscrit et votre mot de passe

5. Confirmer vos coordonnées : Vous devez ensuite saisir ou confirmer vos coordonnées d’expédition (Prénom, nom, adresse de livraison, numéro de téléphone) et vos coordonnées bancaires pour effectuer la transaction.

6. Vérifier et payer : Pour finaliser votre commande, vous devez vérifier que votre adresse mail et l’adresse d’expédition sont exactes. Vous devez également valider le mode d’expédition, vérifier votre moyen de paiement et les produits de votre commande. Pour valider ces 3 points, vous devez appuyer sur « payer maintenant ».La commande, une fois confirmée, est alors prise en charge.

Les délais de fabrication sont au maximum de 6 semaines. Une fois fabriquée, vous recevrez un mail de confirmation d’expédition. Pour toute information complémentaire vous pouvez nous joindre :

Par courrier : Quandalle Paris, 229 rue Saint-Honoré,75001, Paris
Par e-mail : info@quandalle-paris.com

Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler vos commandes si nous vous soupçonnons de toute sorte de violation des conditions générales de vente.

PRIX, TAXES ET FRAIS DE LIVRAISON : 
Sauf indication contraire, les prix de vente des produits et services Quandalle Paris sont indiqués sur le site en € (euros) et s’entendent toutes taxes comprises (« T.T.C »).
Le prix de vente des produits et services est toujours celui en vigueur le jour de la commande. Quandalle Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en vous garantissant l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Le paiement vous sera demandé pour le montant total de l’achat indiqué sur la page de validation de la commande.

PAIEMENT :
En validant votre commande, vous reconnaissez votre obligation de paiement du ou des produits commandés. Votre paiement s’effectue immédiatement au jour de la validation de la commande via le mode de paiement choisi.
Les modes de paiement existants sont : Carte Bleue, Visa, Mastercard et American Express.

ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE COMMANDE : 
Les données que vous nous communiquez sont enregistrées par notre site lors de votre commande. Elles constituent la preuve de la transaction entre vous et Quandalle Paris.

Une fois que vous validez votre commande, Quandalle Paris vous adresse un mail pour vous informer que la commande a bien été enregistrée. Ce mail ne constitue pas la confirmation de la commande.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi par Quandalle Paris de votre mail de confirmation d’expédition de votre commande.

Quandalle Paris pourra toutefois être informée par la plateforme de paiement d’un rejet du mode de paiement. Dans ce cas, malgré la confirmation reçue, la commande pourra ne pas être exécutée par Quandalle Paris qui vous en informera.

Il vous appartient de vérifier que vous avez bien reçu le courrier électronique confirmant la commande. Si vous ne recevez pas le courrier électronique dans un délai de 48 heures, il vous appartient de prendre contact avec le service client par mail : info@quandalle-paris.com

Vous pourrez suivre l’évolution de votre commande sur le site via votre compte personnel ou en nous contactant par mail : info@quandalle-paris.com

Quandalle Paris se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou pour tout autre motif à la discrétion de Quandalle Paris.

Dans l’hypothèse d’un dysfonctionnement du site ayant affecté les commandes ou les transactions, Quandalle Paris aura la possibilité d’annuler votre commande. Dans ce cas, vous recevrez un e-mail ou un SMS vous en notifiant. 

POLITIQUE D'EXPÉDITION : 
Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) durant le processus de commande.
Si vous commandez plusieurs produits, nous expédions la commande qu’une fois que tous les produits seront disponibles.
Aucun produit n’étant en stock. Les délais de fabrication sont à ajouter au délai de livraison. Quandalle Paris s’engage à livrer les commandes dans un délai qui ne pourra excéder 6 semaines (hors bijoux sur mesure) à compter de la réception de l’e-mail de confirmation de la commande adressé par Quandalle Paris.

CONFIRMATION DE COMMANDE ET D’EXPÉDITION :
Nous vous adresserons une confirmation de commande lorsque nous recevrons votre commande.
Nous vous adresserons une confirmation d’expédition lorsque votre commande sera expédiée.
Ces confirmations de commande et d’expédition valent acceptation de votre commande de notre part, indiquant l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

LIVRAISON : 
Les produits sont livrés à l’adresse d’expédition que vous nous aurez indiquée lors de votre commande. Les délais de livraison sont de 6 semaines maximum (fabrication comprise). 

CHANGEMENT D’ADRESSE :
Vous ne pourrez pas demander un changement d’adresse si le colis est déjà en cours d’expédition.
En cas de changement d’adresse de livraison, les frais supplémentaires de livraison seront entièrement à votre charge tout comme les potentiels frais de douane.
Quandalle Paris ne pourra pas être tenu responsable des frais supplémentaires.

Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.

RETARD :
Si la livraison des produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous en notifierons et emploierons tous nos efforts afin de minimiser le retard. Vous avez le droit d'annuler une commande et de recevoir un remboursement de cette commande si vous ne l’avez pas reçue dans les temps prévus.

SIGNATURE :
Nous exigeons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l'adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d'autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés.

Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’acquittement du contrat de vente par Quandalle Paris, impliquant un transfert de responsabilité à l’adresse du destinataire, comme si le produit vous avait été livré.

FACTURES :
Après avoir commandé des produits par l’intermédiaire de nos  circuits de Vente (boutiques ou site internet Quandalle Paris), vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (à votre adresse de courrier électronique en pièce jointe au format PDF ou autrement).

GARANTIE DU FABRICANT ET VOS DROITS LÉGAUX EN TANT QUE CONSOMMATEUR : 
Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

1) Garantie légale de conformité pour les biens de consommation
Pour agir en garantie légale de conformité (article L.217-3 du Code de la Consommation), vous bénéficiez de deux ans à compter de la délivrance du bien pour contester la conformité du produit.

Vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la Consommation qui dispose que « En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur »

Conformément à l'article L.217-10 du même Code,  « si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, le Client peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. »

La même faculté vous est ouverte :
- Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans un délai d’un mois suivant la réclamation de l'acheteur
- Si cette solution entraîne un inconvénient majeur pour l’acheteur compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche.
La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.


2)  Garantie légale des vices cachés pour les biens de consommation
La garantie des vices cachés (article 1641 et suivants du Code Civil) vous protège contre les défauts cachés du produit acheté. Ces défauts cachés empêchent l’usage du produit ou l’affecte à un point tel que si vous aviez connu ces défauts avant, vous n’auriez pas acquis ce produit ou bien à un prix plus bas.
Vous disposez d’un délai de 2 (deux) ans à compter de la découverte du vice pour agir et bénéficier de la garantie, sans frais.
La garantie des vices cachés peut être invoquée sous réserve que le défaut remplisse les 3 conditions suivantes :

• Être caché, c’est à dire non apparent lors de l’achat
• Rendre le bien impropre à l’usage auquel on le destine ou diminuer très fortement son usage
• Exister à la réception de l’achat. Il vous appartient de prouver l’existence du vice caché.

3) Mise en œuvre de la garantie
Tout produit sous garantie qui s’avère défectueux pourra, selon votre choix : 

• Etre remplacé sous réserve de disponibilité par un Produit identique ;
• Etre réparé en fonction du degré du dommage du Produit ainsi que de la possibilité d’exécution et de la disponibilité des pièces de rechange.

Toutefois, Quandalle Paris ne pourra accéder à votre choix si celui-ci entraîne un coût disproportionné au regard d’une autre modalité compte tenu de la valeur du produit ou de l’importance du défaut.

La garantie de Quandalle Paris ne couvre pas les dommages des produits causés par un accident, un mauvais usage ou un usage abusif, une modification, une tentative de réparation, une négligence à la suite de l’achat ou une usure normale.
La garantie de Quandalle Paris sur les produits est d’une durée d’1an. 

Pour bénéficier de la garantie, vous devrz contacter le service client de Quandalle Paris à l’adresse suivante : info@quandalle-paris.com

Dans votre demande, vous indiquerez à Quandalle Paris :
vos coordonnées, votre numéro de commande et le nom de l’article concerné.
Vous donnerez à Quandalle Paris le maximum de détails sur le problème rencontré et si possible vous joindrez au mail une photographie du défaut du produit.

A réception de cette demande, le Service client de Quandalle Paris reprendra contact avec vous sous 6 semaines maximum pour vous indiquer la procédure à suivre.
Si vous retournez à Quandalle Paris le produit dans le cadre de la présente garantie, il vous appartiendra de retourner le produit par un mode de transport sécurisé. 

4) Réparation Hors Garantie
Dans le cas où la réparation demandée n’est pas couverte par la garantie ou si la garantie a expiré, vous pouvez demander un devis pour une réparation payante en nous contactant à l’adresse suivante : info@quandalle-paris.com

Nous vous transmettrons un devis personnalisé si la réparation par nos soins est possible sous un délai de 6 semaines à compter de la réception de votre demande de réparation. Les délais de réparation seront indiqués dans les devis.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Vous reconnaissez que les produits Quandalle Paris et les signes distinctifs (image, photographie, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propriété exclusive de Quandalle Paris.
Vous vous engagez à ne reproduire et à n’utiliser aucun des modèles de produits, marques ou signes distinctifs, photographies, techniques, savoir-faire, conditionnements, packaging utilisés par Quandalle Paris.
Vous vous engagez également à ne faire aucun acte tendant à l’appropriation de ces éléments, qu’ils fassent ou non l’objet d’une protection par Quandalle Paris par un brevet, marque, dessin et modèle enregistré ou d’un droit d’auteur.

DONNÉES PERSONNELLES : 
Quandalle Paris est responsable du traitement des données collectées.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre à Quandalle Paris de traiter les demandes et commandes du Client, ainsi que de lui proposer et l’informer sur nos produits.

Elles sont utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d’analyses statistiques.

Les données personnelles du Client sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des finalités pour chacun des traitements envisagés par Quandalle Paris

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations qui le concernent qu’il aura transmises sur le site internet

Le Client peut exercer ce droit à tout moment en s’adressant au service clientèle à l’adresse suivante : info@quandalle-paris.com 

DESCRIPTION DES PRODUITS : 
Afin de vous permettre de connaître les produits avant la passation de votre commande, le site www.quandalle-paris.com présente les caractéristiques des produits proposés à la vente.
Des photographies illustrent également les produits sur le site.

Toutefois, nous ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité de ces informations. En effet, Des variations de couleur et d’apparence peuvent exister entre l’image présentée sur le Site et la couleur réelle du Produit commandé. Les photographies peuvent avoir été retouchées.
En particulier, toute description de produits et les informations concernant le poids des matériaux précieux, le nombre de pierres, le caratage, les dimensions des produits, etc., sont fournies à titre indicatif et peuvent varier. Les informations se basent sur la taille 54 pour les bagues et la taille 17 pour les bracelets.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : 
La responsabilité de Quandalle Paris ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit de votre fait, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit au fait d’un cas force majeure.

CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX PROJETS DE CRÉATION OU DE TRANSFORMATION DE BIJOUX SUR MESURE : 

1) Premier rendez-vous : Vous nous donnez des informations concernant votre projet : Création ou transformation, Type de bijou, forme recherchée, pierres recherchées, couleurs, budget souhaité.
Ensuite, nous vous enverrons un mail récapitulatif de votre demande. Vous aurez 10 jours pour nous confirmer ou non que vous souhaitez que nous réalisions des croquis pour vous. Nous vous informerons du prix de ces croquis dans le mail récapitulatif.

2) Réalisation des croquis :Une fois la demande de croquis validée par vos soins, nous nous lancerons dans la réalisation des croquis. Nous vous les transmettrons sous 6 semaines maximum.
Plusieurs croquis vous seront transmis. Vous pourrez alors en choisir un. Si aucun d’entre eux ne vous convient ou si vous souhaitez apporter des modifications aux croquis, vous pourrez nous le faire savoir et nous vous en transmettons de nouveaux. Si finalement nous décidons de ne pas poursuivre le projet, le prix des croquis vous sera quand même facturé. 

3) Devis : Une fois un croquis choisi par vos soins, nous vous ferons parvenir un devis de réalisation. Vous devrez le retourner signé pour valider votre commande. Pour que la commande soit valable, vous devrez régler un acompte égal à 50% du montant du devis TTC.

4) Choix des pierres : Si vous ne possédez pas de pierres, nous nous chargerons du sourcing de celles-ci. Si vous souhaitez réaliser votre bijou avec des pierres de “seconde main”, c’est à dire avec des pierres desserties d’anciens bijoux, le sourcing de ces pierres pourra mettre du temps. Les délais seront variables selon la complexité de votre recherche. Si nous ne réussissons pas à trouver les pierres de votre choix, nous vous rembourserons votre acompte.

Une fois les pierres sélectionnées, la production sera lancée. En fonction de la complexité de la fabrication de votre bijou, nous pourrons établir une modélisation 3D ou bien réaliser le bijou directement manuellement. Ce choix sera fait par l’atelier.

5) Délais de fabrication : Les délais de fabrication varient en fonction de la complexité de votre demande. Une estimation des délais sera indiquée sur votre devis.

6) Livraison : Une fois réalisé, votre bijou vous sera soit remis en main propre, soit livré à l’adresse d’expédition que vous nous aurez indiquée. Les bijoux sur mesure ne sont ni repris, ni échangés.

7) Propriété intellectuelle : Quandalle Paris conserve la propriété de tous les attributs intellectuels portant sur la création ou la transformation de votre bijou. Les croquis restent la propriété intellectuels de Quandalle Paris. Toute utilisation ou reproduction de nos croquis est interdite.

8) Droit de garde : Si vous ne récupérez pas vos pierres, ou bijoux ou matériaux que vous nous aurez confiés à  en vue de la création ou de la transformation de votre bijou dans un délai maximum de 1 an, ceux-ci seront considérés comme ayant été abandonnés et pourront être vendus par Quandalle Paris

9) Confié : Si vous nous confiez des pierres ou bien des matériaux ou bien des bijoux pour créer votre projet,  lors de la remise de ces éléments à Quandalle Paris, un récépissé de dépôt daté vous sera remis contre signature mentionnant la nature des pièces confiées accompagné d’une photo
Si votre projet nécessite le dessertissage de pierres précieuses, Quandalle Paris vous informera que le dessertissage de pierres précieuses peut parfois détériorer votre bijou et les pierres précieuses de celui ci. Si vous donnez votre accord pour dessertir vos pierres précieuses, Quandalle Paris ne sera pas responsable des détériorations que le dessertissage pourrait entrainer à votre bijou ou à vos pierres précieuses. 

DISPOSITIONS GÉNÉRALES : 
Si une disposition, ou une partie de disposition, des présentes Conditions générales de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire par la loi, ladite disposition ou disposition partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions générales de Vente. 

Les présentes Conditions générales de Vente constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous (le client) et nous (Quandalle Paris) à l’égard de la commande de produits ou services, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l'égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions générales de Vente, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Le présent contrat est conclu entre vous (le client) et nous (Quandalle Paris). Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la Garantie applicable.

DROIT ET JURIDICTION APPLICABLES : 
Les ventes conclues auprès de Quandalle Paris via nos circuits de vente (site internet ou boutiques) sont soumises au droit français.
Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux juridictions françaises.